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Marques déposées par Stephane LE ROUZES
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CARTE ZEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE ZEN
Stephane LE ROUZES

Numéro de dépôt :
3636824
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2019
CARTE ZEN de Stephane LE ROUZES

Présentation de la marque CARTE ZEN

Déposée le 13 mars 2009 par Stephane LE ROUZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE ZEN »

Le déposant est Stephane LE ROUZES domicilié(e) 31 rue de l'ile - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane LE ROUZES domicilié(e) 31 rue de l'ile - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE ZEN est expirée depuis le 13 mars 2019.

Stephane LE ROUZES a également déposé les autres marques suivantes : CZEN , ST Conseil , CZEN Group , PME ZEN


Stephane LE ROUZES - 31 rue de l'ile - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Stephane LE ROUZES - 31 rue de l'ile - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515182 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; cravates ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Etudes de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.